Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS DE GAYANT
/
BIERE NOIRE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIERE NOIRE
LES BRASSEURS DE GAYANT Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97697824
Date de dépôt :
03/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2017

Présentation de la marque BIERE NOIRE

Déposée le 3 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS DE GAYANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIERE NOIRE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASSEURS DE GAYANT domicilié(e) 63 rue du Faubourg de Paris,59500 DOUAI (dossier no 2349116) - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 767 816 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle domicilié(e) 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2349116) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BIERE NOIRE est expirée depuis le 3 octobre 2017.

LES BRASSEURS DE GAYANT a également déposé les autres marques suivantes : BIERE DE LA MUSIQUE , STAM , IVAN PIETROFF , DIMITROFF , MYTHIC DE GAYANT , LES VISITEURS DE LA MIROITERIE , BIERE DE GENTIANE , CORTES , ST-JEAN DE FLANDRES , G DE GOUDALE


LES BRASSEURS DE GAYANT Société par actions simplifiée - 63 rue du Faubourg de Paris,59500 DOUAI (dossier no 2349116) - 59500 - France - SIREN 487767816


PRO.MARK Conseils en propriété Industrielle - 152, avenue des Champs Elysées,75008 PARIS (dossier no 2349116) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447132 - Publication au BOPI 2007-01-23

Renouvellement sans limitation le 22 août 2007 n°2349116 - Publication au BOPI 2007-08-22

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Bières