Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ABBAYE DES FLANDRES
LES BRASSEURS DE GAMANT S.A

Numéro de dépôt :
3128941
Date de dépôt :
31/10/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/10/2011
ABBAYE DES FLANDRES de LES BRASSEURS DE GAMANT

Présentation de la marque ABBAYE DES FLANDRES

Déposée le 31 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAMANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ABBAYE DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-49 du 7 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BRASSEURS DE GAMANT domicilié(e) 63 Faubourg de Paris -, B.P. 89, 59502 Douai CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 045 750 981 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSEURS DE GAMANT - France.

La marque ABBAYE DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ABBAYE DES FLANDRES est expirée depuis le 31 octobre 2011.


LES BRASSEURS DE GAMANT S.A - 63 Faubourg de Paris -, B.P. 89, 59502 Douai CEDEX - France - SIREN 045750981


LES BRASSEURS DE GAMANT - France


Inscription le 23 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447132 - Publication au BOPI 2007-01-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 7 déc. 2001 au BOPI 2001-49

Bières