Déposée le 3 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSERIES DE L'USAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Quai 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-44 du 31 octobre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSERIES DE L'USAP domicilié(e) allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 552 175 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSERIES DE L'USAP, M. Deroeux Sylvain domicilié(e) allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France.
La marque Quai 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quai 66 arrivera à expiration en date du 3 octobre 2024.
LES BRASSERIES DE L'USAP, SARL - allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 520552175
LES BRASSERIES DE L'USAP, M. Deroeux Sylvain - allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France
Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44
Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05
Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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