Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Quai 66
LES BRASSERIES DE L'USAP, SARL

Numéro de dépôt :
4124151
Date de dépôt :
03/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/10/2024
Quai 66 de LES BRASSERIES DE L\'USAP

Présentation de la marque Quai 66

Déposée le 3 octobre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSERIES DE L'USAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Quai 66 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BRASSERIES DE L'USAP domicilié(e) allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 520 552 175 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSERIES DE L'USAP, M. Deroeux Sylvain domicilié(e) allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France.

La marque Quai 66 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4124151.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Quai 66 est expirée depuis le 3 octobre 2024.


LES BRASSERIES DE L'USAP, SARL - allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France - SIREN 520552175


LES BRASSERIES DE L'USAP, M. Deroeux Sylvain - allée Aimé Giral - 66000 - PERPIGNAN - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Produits de l'imprimerie ; affiches ; cartes ; livres ; prospectus ; brochures ; calendriers ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.