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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASEURS SAVOYARDS
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NONNE A.P.A - American Pale Ale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NONNE A.P.A - American Pale Ale
LES BRASEURS SAVOYARDS, SAS

Numéro de dépôt :
4390424
Date de dépôt :
22/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2027
NONNE A.P.A - American Pale Ale de LES BRASEURS SAVOYARDS

Présentation de la marque NONNE A.P.A - American Pale Ale

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASEURS SAVOYARDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NONNE A.P.A - American Pale Ale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BRASEURS SAVOYARDS domicilié(e) 645 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 800 321 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BRASSEURS SAVOYARDS, M. ANTOINE ONORATI domicilié(e) 645 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France.

La marque NONNE A.P.A - American Pale Ale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4390424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NONNE A.P.A - American Pale Ale arrivera à expiration en date du 22 septembre 2027.


LES BRASEURS SAVOYARDS, SAS - 645 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France - SIREN 800321093


LES BRASSEURS SAVOYARDS, M. ANTOINE ONORATI - 645 RUE DES CHAMPS DE LA PIERRE - 74540 - ALBY SUR CHERAN - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.