Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AU BON PAIN CHAUD
S.A.R.L. LES BOULANGERIES DE L'IROISE

Numéro de dépôt :
93496245
Date de dépôt :
07/12/1993
Lieu de dépôt :
BREST
Date d'expiration :
07/12/2003

Présentation de la marque AU BON PAIN CHAUD

Déposée le 7 décembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOULANGERIES DE L'IROISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BREST), la marque française « AU BON PAIN CHAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-04 du 28 janvier 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOULANGERIES DE L'IROISE domicilié(e) 67 rue Sébastopol, 29200 BREST - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 664 399 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOBREPAIN - France.

La marque AU BON PAIN CHAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93496245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AU BON PAIN CHAUD est expirée depuis le 7 décembre 2003.

LES BOULANGERIES DE L'IROISE a également déposé les autres marques suivantes : L'AMI DU PAIN , APERO BIZ DOIGT EN BRETON , BIZ


S.A.R.L. LES BOULANGERIES DE L'IROISE - 67 rue Sébastopol, 29200 BREST - France - SIREN 390664399


SOBREPAIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 28 janv. 1994 au BOPI 1994-04

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédannés du café; farines et préparations faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir