Déposée le 26 septembre 2001 par la société LES BOUGIES DU CASTELLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROSE IMPERIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est la société LES BOUGIES DU CASTELLET domicilié(e) RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 278 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES BOUGIES DU CASTELLET domicilié(e) 9 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France.
La marque ROSE IMPERIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122955.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BOUGIES DU CASTELLET - RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 394278071
SARL LES BOUGIES DU CASTELLET - 9 RUE DU JEU DE PAUME - 83330 - LE CASTELLET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 20 mars 2002 - retrait partiel n°343183 - Publication au BOPI 2002-03-20
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2011 n°2472248 - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06
Inscription le 11 janvier 2012 - Concession de licence n°566935 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11
Ambre (parfumerie) , huiles essentielles, assouplisseurs, sels pour le bain, lessive, produits de blanchiment (lessives) , bois odorants, cosmétiques, crèmes cosmétiques, décapants, produits de dégraissage, désinfectants, savons, désodorisants à usage personnel, détachants, détartrants, détergents, eau de Cologne, eau de Javel, eau de senteur, eaux de toilette, extrait de fleurs, bases pour parfums, héliotropine, parfums d'ambiance, huiles d'amandes, huiles à usage cosmétique, huiles corporelles à usage cosmétique, huiles de toilettes, huiles pour la parfumerie, laits de toilette, laque pour les cheveux, produits de lavage, produits pour parfumer le linge, lotions capillaires, musc (parfumerie) , nécessaire de cosmétique, produits de nettoyage, produits de parfumerie, parfums, parfums corporels, matières premières pour parfumerie, encens, parfums pour lampes, parfums de fleurs, parfums de fruits, pierre à adoucir, pierre ponce, pierres d'alun, pommades à usage cosmétique, pots pourris odorants, savonnettes, savons, savons contre la transpiration, savons désinfectants, savons désodorisants, sels pour le bain non à usage médical, shampooings, talc pour la toilette, teintures cosmétiques, terpènes, antitranspirants, déodorants corporels, gels douches, crèmes solaire, dentifrices, nettoyants pâteux, liquides en poudres en gels à usage domestique ; crèmes corporelles à usage cosmétique, maquillages, talcs, cire d'abeilles, copeaux de bois pour allumer le feu, allume feu, bougies pour arbres de Noël, briquette de bois, bois à brûler, bois de feu, bougies (éclairage) , mèches (éclairage) , cires (matières premières) , paraffines, chandelles, cierges, cire pour l'éclairage, matières éclairantes, graisses pour l'éclairage, mèches de lampes, veilleuses (bougies), arbres de Noël ; arbustes ; blé ; courges ; coloquintes ; calebasses ; plantes sèches et fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs fraîches et sèches ; bouquets de fleurs fraîches et sèches ; compositions de fleurs et de végétaux ; fagots de bois décoratifs ; guirlandes et couronnes de végétaux ; couronnes en fleurs naturelles, embrasses en bois et végétaux ; pots pourris ; arbres ; pomme de pin, plantes, plantes séchées pour la décoration ; tous les produits sont destinés uniquement à la décoration.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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