Déposée le 7 septembre 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOUGIES DU CASTELLET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ORANGE ROYALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-42 du 20 octobre 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOUGIES DU CASTELLET domicilié(e) 9 Rue du JEU de PAUME - 83330 - LE CATELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 278 071 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES BOUGIES DU CASTELLET domicilié(e) 9, rue du Jeu de Paume SARL au capital de 7622,45 euros - 83330 - LE CASTELLET - France.
La marque ORANGE ROYALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3051432.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LES BOUGIES DU CASTELLET, SARL - 9 Rue du JEU de PAUME - 83330 - LE CATELLET - France - SIREN 394278071
SARL LES BOUGIES DU CASTELLET - 9, rue du Jeu de Paume SARL au capital de 7622,45 euros - 83330 - LE CASTELLET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-07
Publication - Publication le 20 oct. 2000 au BOPI 2000-42
Renouvellement sans limitation le 17 juin 2010 n°2443821 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-06-17
Inscription le 11 janvier 2012 - Concession de licence n°566935 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11
Parfums ; parfums corporels, parfums d'ambiance, matières premières pour parfumerie, encens, parfums pour lampes, déodorants, savons, shampooings, gels douches, huiles corporelles, crèmes solaire, crèmes corporelles, maquillages, antitranspirants, dentifrices, talcs, lessives, détachants, détartrants, nettoyants pâteux, liquides en poudres en gels ; dégraissants, bougies, mèches, cires, paraffines, courges ; coloquintes, calebasses, plantes sèches et fraîches, fleurs fraîches et sèches, bouquets de fleurs fraîches et sèches, compositions de fleurs et de végétaux, fagots de bois décoratifs ; guirlandes et couronnes de végétaux ; embrasses en bois et végétaux ; pots pourris ; arbres ; corbeilles en bois, osiers, végétaux ; paniers ; meubles ; décoration ornementales ; sculptures et caisses en bois, osier, jonc, lièges, roseaux et végétaux pour intérieur et extérieur ; agencement de maisons de bureaux, vérandas, jardins, salons et de magasins ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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