Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BOUGIES DU CASTELLET
SARL LES BOUGIES DU CASTELLET SARL

Numéro de dépôt :
94505889
Date de dépôt :
04/02/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/02/2014

Présentation de la marque LES BOUGIES DU CASTELLET

Déposée le 4 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOUGIES DU CASTELLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BOUGIES DU CASTELLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-12 du 25 mars 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOUGIES DU CASTELLET domicilié(e) Rue du JEU DE PAUME,83330 LE CASTELLET (dossier no 2261359) - 83330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 278 071 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES BOUGIES DU CASTELLET SARL au capital de 7622,45 euros domicilié(e) 9, Rue du Jeu de Paume,83330 LE CASTELLET (dossier no 2261359) - 83330 - France.

La marque LES BOUGIES DU CASTELLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94505889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 14 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BOUGIES DU CASTELLET est expirée depuis le 4 février 2014.

LES BOUGIES DU CASTELLET a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUGIES DU CASTELLET , AMBRE JASMINIMPERIAL , CHEVREFEUILLEIMPERIAL , L'ALOUETTE , ARBOUSIER FLEURI , LES BOUGIES DU CASTELLET , ORANGE IMPERIALE , Les Bougies du Castellet , Thé Galéjade , ACACIA IMPERIAL


SARL LES BOUGIES DU CASTELLET SARL - Rue du JEU DE PAUME,83330 LE CASTELLET (dossier no 2261359) - 83330 - France - SIREN 394278071


SARL LES BOUGIES DU CASTELLET SARL au capital de 7622,45 euros - 9, Rue du Jeu de Paume,83330 LE CASTELLET (dossier no 2261359) - 83330 - France


Renouvellement sans limitation le 12 mars 2004 n°2261359 - Publication au BOPI 2004-03-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 25 mars 1994 au BOPI 1994-12

Inscription le 11 janvier 2012 - Concession de licence n°566935 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-11

- Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber; arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches. - Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. - Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.