Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
LES BOUCHAGES DELAGE, Société par Actions Simplifiée SAS

Numéro de dépôt :
4177345
Date de dépôt :
29/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/04/2025
Marque en couleurs, figurative de LES BOUCHAGES DELAGE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 29 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BOUCHAGES DELAGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-21 du 22 mai 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BOUCHAGES DELAGE domicilié(e) 99 route de Laubaret, La Petite Champagne - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, Société d'Avocats, M. Gérard HAAS domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4177345.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 29 avril 2025.

LES BOUCHAGES DELAGE a également déposé les autres marques suivantes : DELAGE , DELAGE , VINISAFE , DELAGE , CALIFORNY , LES BOUCHAGES DELAGE , WOOD LOOK , PRIMO CONNECT , LES BOUCHAGES DELAGE


LES BOUCHAGES DELAGE, Société par Actions Simplifiée SAS - 99 route de Laubaret, La Petite Champagne - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France - SIREN 382455939


HAAS, Société d'Avocats, M. Gérard HAAS - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Bouchons à vis métalliques, pour bouteilles ; fermetures de bouteilles métalliques ;

Bouchons en caoutchouc ;

Bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles ; bouchons de liège ; bouchons de bouteilles ; fermetures de bouteilles non métalliques ;

Bouteilles ; carafes ; bouchons de verre.