LES BOUCHAGES DELAGE, Société par Actions Simplifiée (SAS)
Numéro de dépôt :
4219287
Date de dépôt :
20/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/10/2025
Présentation de la marque DELAGE
Déposée le 20 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BOUCHAGES DELAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « DELAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BOUCHAGES DELAGE domicilié(e) 99 Route de Laubaret, La Petite Champagne - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HAAS, Société d'Avocats, M. HAAS Gérard domicilié(e) 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France.
La marque DELAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BOUCHAGES DELAGE, Société par Actions Simplifiée (SAS) - 99 Route de Laubaret, La Petite Champagne - 16130 - GENSAC-LA-PALLUE - France - SIREN 382455939
HAAS, Société d'Avocats, M. HAAS Gérard - 87 Boulevard de Courcelles - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Inscription le 3 octobre 2016 - Rejet partiel n°685816 - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-10-03
Inscription le 20 septembre 2017 - Retrait partiel n°708410 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-20
Enregistrement avec modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Services de vente au détail ou en gros, y compris sur Internet de produits à savoir : bouchons à vis métalliques, pour bouteilles, fermetures de bouteilles métalliques, bouchons en caoutchouc, bouchons à vis non métalliques, pour bouteilles, bouchons de liège, bouchons de bouteilles, fermetures de bouteilles non métalliques, bouchons de verre.
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