Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
CALIFORNY
LES BOUCHAGES DELAGE
Numéro de dépôt :
98733940
Date de dépôt :
22/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque CALIFORNY
Déposée le 22 mai 1998 par la société LES BOUCHAGES DELAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CALIFORNY »
Le déposant est la société LES BOUCHAGES DELAGE domicilié(e) " La Petite Champagne ", RN 141, 16130 GENSAC-LA-PALLUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 455 939 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BOUCHAGES DELAGE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BOUCHAGES DELAGE - " La Petite Champagne ", RN 141, 16130 GENSAC-LA-PALLUE - France - SIREN 382455939
LES BOUCHAGES DELAGE - France
Inscription le 28 septembre 1999 - Rejet total n°285610 - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1999-09-28
Café, thé, cacao. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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