Hôpital Privé du Val de l'Arc

LES BORNES, SCI

Présentation de la marque Hôpital Privé du Val de l'Arc

Déposée par voie électronique le 30 avril 2014 par LES BORNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Hôpital Privé du Val de l'Arc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est LES BORNES, SCI domicilié(e) 2 Avenue du Dr Aurientis, CS 90873 - 13626 - Aix en Provence cedex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BORNES, M. Jacques RUINET domicilié(e) 2 Avenue du Dr Aurientis, CS 90873 - 13626 - Aix en Provence cedex 1 - France.

La marque Hôpital Privé du Val de l'Arc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôpital Privé du Val de l'Arc est expirée depuis le 30 avril 2024.

LES BORNES a également déposé les autres marques suivantes : Hôpital Privé du Pays d'Aix , Hôpital Privé du Montaiguet , Hôpital Privé du Pont de l'Arc , Hôpital Privé de Provence , Hôpital Privé d'Aix