Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRAMEFAN
LES BONS VINS DU PAYS D'OC S.A.

Numéro de dépôt :
1134277
Date de dépôt :
03/11/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Béziers

Présentation de la marque BRAMEFAN

Déposée le 3 novembre 1978 par la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS DU PAYS D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Béziers), la marque française « BRAMEFAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BONS VINS DU PAYS D'OC domicilié(e) 34360 SAINT-CHINIAN Bureaux: 54 avenue Président Wilson 34500 BEZIERS - France.

La marque BRAMEFAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1134277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BRAMEFAN est expirée depuis le 3 novembre 1988.

LES BONS VINS DU PAYS D'OC a également déposé les autres marques suivantes : LES BARBARIES , DIBONVIN , ROUANVIN , RESCLAUSE


LES BONS VINS DU PAYS D'OC S.A. - 34360 SAINT-CHINIAN Bureaux: 54 avenue Président Wilson 34500 BEZIERS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-049

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