Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BONS PRODUITS NORMANDS
LES BONS PRODUITS NORMANDS

Numéro de dépôt :
1044680
Date de dépôt :
17/03/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES BONS PRODUITS NORMANDS

Déposée le 17 mars 1978 par LES BONS PRODUITS NORMANDS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES BONS PRODUITS NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LES BONS PRODUITS NORMANDS domicilié(e) (Groupement d'Intérêt Economique), 42 rue Marcel Sembat, 14270 Mézidon. - France.

La marque LES BONS PRODUITS NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1044680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque LES BONS PRODUITS NORMANDS est expirée depuis le 17 mars 1988.


LES BONS PRODUITS NORMANDS - (Groupement d'Intérêt Economique), 42 rue Marcel Sembat, 14270 Mézidon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-043

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, fromages, beurre, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, chocolaterie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.Cidres, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.