Déposée le 26 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOIS DU PAYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES BOIS DU PAYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-27 du 8 juillet 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOIS DU PAYS domicilié(e) CHEZ DIOSSAZ - 74570 - GROISY - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 806 984 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme VIALLE SABINE domicilié(e) 7 BIS BOULEVARD DU LYCEE - 74000 - ANNECY - France.
La marque LES BOIS DU PAYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362360.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BOIS DU PAYS arrivera à expiration en date du 26 mai 2025.
LES BOIS DU PAYS, SARL - CHEZ DIOSSAZ - 74570 - GROISY - France - SIREN 448806984
Mme VIALLE SABINE - 7 BIS BOULEVARD DU LYCEE - 74000 - ANNECY - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-44
Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27
Inscription le 13 juin 2012 - Changement d'adresse;Changement de nature juridique n°577522 - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-06-13
Renouvellement sans limitation le 5 mai 2015 n°2586014 - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-05-05
– bois de feu. – bois de construction. Bois façonnés. – bois bruts.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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