Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOIS COMPOSES
LES BOIS COMPOSES (Société à Responsabilité Limitée)

Numéro de dépôt :
95564779
Date de dépôt :
23/03/1995
Lieu de dépôt :
NANCY (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2005

Présentation de la marque LES BOIS COMPOSES

Déposée le 23 mars 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOIS COMPOSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BOIS COMPOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BOIS COMPOSES domicilié(e) 40, Avenue Foch, 57730 FOLSCHVILLER - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 830 223 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BOIS COMPOSES Sarl (Monsieur Joseph LOTZ) - France.

La marque LES BOIS COMPOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95564779.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOIS COMPOSES est expirée depuis le 23 mars 2005.


LES BOIS COMPOSES (Société à Responsabilité Limitée) - 40, Avenue Foch, 57730 FOLSCHVILLER - France - SIREN 399830223


LES BOIS COMPOSES Sarl (Monsieur Joseph LOTZ) - France


Inscription le 19 octobre 2000 - Rejet partiel n°309869 - Publication au BOPI 2000-10-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Vernis (à l'exception des isolants), laque (peintures). Couleurs, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut, mordants (ni pour métaux, ni pour verreries) papier, carton ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matière collante) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles. Meubles, glaces (miroirs), cadres. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures), tentures murales non en matières textiles. Scierie ; rabotage ; découpage ; assemblage ; teinture de bois ou pièces de bois ; parachèvement industriel ; transformation mécanique ou chimique de substances organiques ou inorganiques ou d'objets.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.