Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BISCUITS DE ZILIA
LES BISCUITS DE ZILIA, EURL

Numéro de dépôt :
4018795
Date de dépôt :
05/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/07/2023
BISCUITS DE ZILIA de LES BISCUITS DE ZILIA

Présentation de la marque BISCUITS DE ZILIA

Déposée le 5 juillet 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES BISCUITS DE ZILIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BISCUITS DE ZILIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) LES BISCUITS DE ZILIA domicilié(e) BP 30, VILLAGE - 20214 - ZILIA - France et immatriculée sous le numéro RCS 513 233 221 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BISCUITS DE ZILIA, M. SANTELLI JEAN NOEL domicilié(e) BP 30, VILLAGE - 20214 - ZILIA - France.

La marque BISCUITS DE ZILIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018795.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITS DE ZILIA est expirée depuis le 5 juillet 2023.


LES BISCUITS DE ZILIA, EURL - BP 30, VILLAGE - 20214 - ZILIA - France - SIREN 513233221


LES BISCUITS DE ZILIA, M. SANTELLI JEAN NOEL - BP 30, VILLAGE - 20214 - ZILIA - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Biscuits.