Marque enregistrée - Marque en vigueur

La brioche de Noirmoutier
Les Biscuiteries Réunies, SAS

Numéro de dépôt :
4267987
Date de dépôt :
27/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/04/2026
La brioche de Noirmoutier de Les Biscuiteries Réunies

Présentation de la marque La brioche de Noirmoutier

Déposée le 27 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La brioche de Noirmoutier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Biscuiteries Réunies, M. collin jean domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France.

La marque La brioche de Noirmoutier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267987.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La brioche de Noirmoutier arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.

Les Biscuiteries Réunies a également déposé les autres marques suivantes : Biscuiterie de l'Ile d'Oleron , BISCUITERIE D ANTIBES , BISCUITERIE DES SABLES D OLONNE , BISCUITERIE DE MONTPARNASSE , BISCUITERIE DU CROISIC , Biscuiterie de la Presqu'Ile , BRETAGNE TERROIRS , BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL , BISCUITERIE DE FREJUS , BISCUITERIE DE HONFLEUR


Les Biscuiteries Réunies, SAS - 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France


Les Biscuiteries Réunies, M. collin jean - 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.