La brioche de Noirmoutier
Présentation de la marque La brioche de Noirmoutier
Déposée le 27 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La brioche de Noirmoutier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La brioche de Noirmoutier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267987.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La brioche de Noirmoutier arrivera à expiration en date du 27 avril 2026.
Les Biscuiteries Réunies a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Enregistrement avec modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10