Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie de Vendée
Les Biscuiteries Réunies, SAS

Numéro de dépôt :
4265852
Date de dépôt :
19/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/04/2026
Biscuiterie de Vendée de Les Biscuiteries Réunies

Présentation de la marque Biscuiterie de Vendée

Déposée le 19 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Biscuiterie de Vendée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Biscuiteries Réunies, M. collin jean domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France.

La marque Biscuiterie de Vendée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265852.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie de Vendée arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.

Les Biscuiteries Réunies a également déposé les autres marques suivantes : Biscuiterie de l'Ile d'Oleron , BISCUITERIE D ANTIBES , BISCUITERIE DES SABLES D OLONNE , BISCUITERIE DE MONTPARNASSE , BISCUITERIE DU CROISIC , Biscuiterie de la Presqu'Ile , BRETAGNE TERROIRS , BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL , BISCUITERIE DE FREJUS , BISCUITERIE DE HONFLEUR


Les Biscuiteries Réunies, SAS - 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France


Les Biscuiteries Réunies, M. collin jean - 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Brioche vendéenne ” ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.