Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
BISCUITERIE DE SAINT-TROPEZ
Les Biscuiteries Réunies, SAS
Numéro de dépôt :
4215659
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque BISCUITERIE DE SAINT-TROPEZ
Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BISCUITERIE DE SAINT-TROPEZ »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 211 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Biscuiteries Réunies, M. charles collin domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Biscuiteries Réunies, SAS - 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France - SIREN 805211760
Les Biscuiteries Réunies, M. charles collin - 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Inscription le 16 septembre 2016 - Rejet total n°681738 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-16
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "BISCUITERIE DE SAINT-TROPEZ"