Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies
/
BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL
Les Biscuiteries Réunies, SAS

Numéro de dépôt :
4215660
Date de dépôt :
07/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/10/2025
BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL de Les Biscuiteries Réunies

Présentation de la marque BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL

Déposée par voie électronique le 7 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 211 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Biscuiteries Réunies, M. jean collin domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France.

La marque BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215660.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL arrivera à expiration en date du 7 octobre 2025.

Les Biscuiteries Réunies a également déposé les autres marques suivantes : Biscuiterie de l'Ile d'Oleron , BISCUITERIE D ANTIBES , BISCUITERIE DES SABLES D OLONNE , BISCUITERIE DE MONTPARNASSE , BISCUITERIE DU CROISIC , Biscuiterie de la Presqu'Ile , BRETAGNE TERROIRS , BISCUITERIE DE FREJUS , BISCUITERIE DE HONFLEUR , BISCUITERIE DE DEAUVILLE


Les Biscuiteries Réunies, SAS - 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France - SIREN 805211760


Les Biscuiteries Réunies, M. jean collin - 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.