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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies
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Biscuiterie de Royan
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie de Royan
Les Biscuiteries Réunies, SAS

Numéro de dépôt :
4140938
Date de dépôt :
11/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/12/2024
Biscuiterie de Royan de Les Biscuiteries Réunies

Présentation de la marque Biscuiterie de Royan

Déposée le 11 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Biscuiterie de Royan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-01 du 2 janvier 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies domicilié(e) 8 rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. collin jean domicilié(e) 8 rue du chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France.

La marque Biscuiterie de Royan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4140938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie de Royan arrivera à expiration en date du 11 décembre 2024.

Les Biscuiteries Réunies a également déposé les autres marques suivantes : Biscuiterie de l'Ile d'Oleron , BISCUITERIE D ANTIBES , BISCUITERIE DES SABLES D OLONNE , BISCUITERIE DE MONTPARNASSE , BISCUITERIE DU CROISIC , Biscuiterie de la Presqu'Ile , BRETAGNE TERROIRS , BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL , BISCUITERIE DE FREJUS , BISCUITERIE DE HONFLEUR


Les Biscuiteries Réunies, SAS - 8 rue du Chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France


M. collin jean - 8 rue du chanoine Moreau - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.