Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BISCUITERIE DE ROUEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 211 760 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Biscuiteries Réunies, M. jean collin domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France.
La marque BISCUITERIE DE ROUEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214898.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Biscuiteries Réunies, SAS - 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France - SIREN 805211760
Les Biscuiteries Réunies, M. jean collin - 5 rue du président sadate - 29000 - Quimper - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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