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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies
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Biscuiterie de Nice
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Biscuiterie de Nice
Les Biscuiteries Réunies, SAS

Numéro de dépôt :
4207515
Date de dépôt :
06/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/09/2025
Biscuiterie de Nice de Les Biscuiteries Réunies

Présentation de la marque Biscuiterie de Nice

Déposée le 6 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Biscuiterie de Nice » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Biscuiteries Réunies domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France et immatriculée sous le numéro RCS 805 211 760 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Biscuiteries Réunies, M. collin jean domicilié(e) 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France.

La marque Biscuiterie de Nice a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4207515.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Biscuiterie de Nice arrivera à expiration en date du 6 septembre 2025.

Les Biscuiteries Réunies a également déposé les autres marques suivantes : Biscuiterie de l'Ile d'Oleron , BISCUITERIE D ANTIBES , BISCUITERIE DES SABLES D OLONNE , BISCUITERIE DE MONTPARNASSE , BISCUITERIE DU CROISIC , Biscuiterie de la Presqu'Ile , BRETAGNE TERROIRS , BISCUITERIE DE SAINT-RAPHAEL , BISCUITERIE DE FREJUS , BISCUITERIE DE HONFLEUR


Les Biscuiteries Réunies, SAS - 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France - SIREN 805211760


Les Biscuiteries Réunies, M. collin jean - 5 rue du président sadate - 29000 - QUIMPER - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives et de la pâte d'olive) ; olives conservées, congelées, séchées et cuites bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Olive de Nice ” ; pâte d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Olive de Nice ” ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles comestibles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée “ Huile d'olive de Nice ” ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.