Déposée le 15 janvier 1996 par la Société Anonyme (SA) LES BISCOTTERIES CLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « QUALITY HARVEY H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 23 février 1996.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BISCOTTERIES CLEMENT domicilié(e) Avenue des Hauts Grigneux, 76420 BIHOREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 501 617 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme LEMARTINET - France.
La marque QUALITY HARVEY H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BISCOTTERIES CLEMENT (SA) - Avenue des Hauts Grigneux, 76420 BIHOREL - France - SIREN 580501617
Mme LEMARTINET - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-40
Inscription le 9 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326451 - Publication au BOPI 2001-07-09
Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271158 - Publication au BOPI 1999-01-26
Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08
Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles Restauration, (alimentation)
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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