Déposée le 30 août 1990 par la Société Anonyme (SA) LES BISCOTTERIES CLEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN),
la marque française « LA FINE SCOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BISCOTTERIES CLEMENT domicilié(e) Mach 1 Avenue des Hauts-Grigneux, 76420 BIHOREL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEMARTINET - France.
La marque LA FINE SCOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1614165.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES BISCOTTERIES CLEMENT (SA) - Mach 1 Avenue des Hauts-Grigneux, 76420 BIHOREL - France
LEMARTINET - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-07
Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303848 - Publication au BOPI 2000-07-18
Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271158 - Publication au BOPI 1999-01-26
Produits diététiques pour enfants et malades, farines et préparation faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, patisseries et confiserie, glaces comestibles, café, succédanés du café, restauration
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LA FINE SCOTTE"
