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Marques déposées par la société LES BISCOTTERIES CLEMENT
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CLEMENT'S CLUB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLEMENT'S CLUB
LES BISCOTTERIES CLEMENT

Numéro de dépôt :
92431439
Date de dépôt :
17/08/1992
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
17/08/2002

Présentation de la marque CLEMENT'S CLUB

Déposée le 17 août 1992 par la société LES BISCOTTERIES CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « CLEMENT'S CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la société LES BISCOTTERIES CLEMENT domicilié(e) Avenue des Hauts-Grigneux, 76420 BIHOREL - France et immatriculée sous le numéro RCS 580 501 617 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BISCOTTERIES CLEMENT - France.

La marque CLEMENT'S CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLEMENT'S CLUB est expirée depuis le 17 août 2002.

LES BISCOTTERIES CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : BRAISETTES , CROUSTILLES , CROC'TONIC , MOULIN D'OC , MOULIN DE SAANE , LES FLAVORITES , MIE DE CLEMENT , JULES CLEMENT , CROUSTILLES , FINN'SCOTTES


LES BISCOTTERIES CLEMENT - Avenue des Hauts-Grigneux, 76420 BIHOREL - France - SIREN 580501617


LES BISCOTTERIES CLEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-04

Inscription le 9 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326451 - Publication au BOPI 2001-07-09

Inscription le 26 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271158 - Publication au BOPI 1999-01-26

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.