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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET
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HI-TEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HI-TEC
LES BILLARDS TOULET S.A

Numéro de dépôt :
92444870
Date de dépôt :
10/11/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/11/2002

Présentation de la marque HI-TEC

Déposée le 10 novembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HI-TEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET domicilié(e) 704 AVE DU GENERAL DE GAULLE, 59910 BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 284 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BILLARDS TOULET S.A - France.

La marque HI-TEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HI-TEC est expirée depuis le 10 novembre 2002.

LES BILLARDS TOULET a également déposé les autres marques suivantes : T TOULET , EXCELLENCE , BILLARDS TOULET


LES BILLARDS TOULET S.A - 704 AVE DU GENERAL DE GAULLE, 59910 BONDUES - France - SIREN 303284038


LES BILLARDS TOULET S.A - France


Inscription le 14 novembre 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°178530 - Publication au BOPI 1994-11-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-21

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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