Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET
/
EXCELLENCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXCELLENCE
LES BILLARDS TOULET SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
98767148
Date de dépôt :
28/12/1998
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/12/2008

Présentation de la marque EXCELLENCE

Déposée le 28 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EXCELLENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-07 du 12 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET domicilié(e) 704 AV GENERAL DE GAULLE, 59910 BONDUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 284 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BILLARDS TOULET SA - France.

La marque EXCELLENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98767148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLENCE est expirée depuis le 28 décembre 2008.

LES BILLARDS TOULET a également déposé les autres marques suivantes : T TOULET , HI-TEC , BILLARDS TOULET


LES BILLARDS TOULET SOCIETE ANONYME - 704 AV GENERAL DE GAULLE, 59910 BONDUES - France - SIREN 303284038


LES BILLARDS TOULET SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-24

Publication - Publication le 12 févr. 1999 au BOPI 1999-07

Billard (à l'exception des tapis de billard).