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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET
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BILLARDS TOULET
Marque expirée - Marque en non vigueur

BILLARDS TOULET
LES BILLARDS TOULET SA

Numéro de dépôt :
3559431
Date de dépôt :
29/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/03/2018
BILLARDS TOULET de LES BILLARDS TOULET

Présentation de la marque BILLARDS TOULET

Déposée le 29 février 2008 par la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « BILLARDS TOULET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES BILLARDS TOULET domicilié(e) 704 Av GENERAL GAULLE,59910 BONDUES - 59910 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 284 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BILLARDS TOULET S.A. Atelier : 620, av. Général de Gaulle domicilié(e) Siège : 704, av. Général de Gaulle,59910 BONDUES - 59910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLARDS TOULET est expirée depuis le 1 mars 2018.

LES BILLARDS TOULET a également déposé les autres marques suivantes : T TOULET , HI-TEC , EXCELLENCE


LES BILLARDS TOULET SA - 704 Av GENERAL GAULLE,59910 BONDUES - 59910 - France - SIREN 303284038


LES BILLARDS TOULET S.A. Atelier : 620, av. Général de Gaulle - Siège : 704, av. Général de Gaulle,59910 BONDUES - 59910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

Inscription le 6 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673323 - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-07-06

Billard. Queues de billard.