Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BIERES DE LA CITE
LES BIERES DE LA CITE SARL DOMAINE DE SAUTES - RN

Numéro de dépôt :
3165354
Date de dépôt :
16/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2012
LES BIERES DE LA CITE de LES BIERES DE LA CITE DOMAINE DE SAUTES - RN

Présentation de la marque LES BIERES DE LA CITE

Déposée le 16 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BIERES DE LA CITE DOMAINE DE SAUTES - RN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES BIERES DE LA CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BIERES DE LA CITE DOMAINE DE SAUTES - RN domicilié(e) 113,11000 CARCASSONNE - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 486 925 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LES BIERES DE LA CITE DOMAINE DE SAUTES RN domicilié(e) 113,11000 CARCASSONNE - 11000 - France.

La marque LES BIERES DE LA CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BIERES DE LA CITE est expirée depuis le 16 mai 2012.


LES BIERES DE LA CITE SARL DOMAINE DE SAUTES - RN - 113,11000 CARCASSONNE - 11000 - France - SIREN 441486925


SARL LES BIERES DE LA CITE DOMAINE DE SAUTES RN - 113,11000 CARCASSONNE - 11000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Bières