Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLEVOYE
Les Bienheureux, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4034774
Date de dépôt :
24/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2023
BELLEVOYE de Les Bienheureux

Présentation de la marque BELLEVOYE

Déposée le 24 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Bienheureux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BELLEVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-42 du 18 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Bienheureux domicilié(e) 10 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 184 005 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque BELLEVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLEVOYE est expirée depuis le 24 septembre 2023.

Les Bienheureux a également déposé les autres marques suivantes : PARATI , LE COQ AMOUREUX , CORUM , PARATI , S ALEXANDRE SIRECH , L'ACROBATE , LES BIENHEUREUX , LES BIENHEUREUX , MAMA QUILLA , THE BRIDGE


Les Bienheureux, Société par actions simplifiée - 10 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 791184005


PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait partiel n°616844 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, spiritueux, whisky ;

Services de vente en ligne ou non, au détail ou non de boissons alcoolisées et non alcoolisées, vins, spiritueux, bières ;

Services de restauration (alimentation), bars ; conseils en matière de recettes culinaires, de préparation de cocktails et de boissons alcoolisées et non alcoolisées.