Déposée le 24 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Bienheureux
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BELLEVOYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-42 du 18 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Bienheureux domicilié(e) 10 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 184 005 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.
La marque BELLEVOYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4034774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Les Bienheureux, Société par actions simplifiée - 10 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France - SIREN 791184005
PROMARK - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Enregistrement avec modification - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03
Inscription le 21 janvier 2014 - Retrait partiel n°616844 - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-01-21
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, spiritueux, whisky ;
Services de vente en ligne ou non, au détail ou non de boissons alcoolisées et non alcoolisées, vins, spiritueux, bières ;
Services de restauration (alimentation), bars ; conseils en matière de recettes culinaires, de préparation de cocktails et de boissons alcoolisées et non alcoolisées.
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