Déposée le 25 février 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Bergerettes - Domaine Henri Benet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « Les BERGERETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-14 du 4 avril 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Bergerettes - Domaine Henri Benet domicilié(e) Route des Plages,83350 RAMATUELLE - 83350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 316 592 112 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GARTICH René SARL Les Bergerettes Domaine Henri Benet domicilié(e) Route des Plages,83350 RAMATUELLE - 83350 - France.
La marque Les BERGERETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3211598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL Les Bergerettes - Domaine Henri Benet - Route des Plages,83350 RAMATUELLE - 83350 - France - SIREN 316592112
Mr GARTICH René SARL Les Bergerettes Domaine Henri Benet - Route des Plages,83350 RAMATUELLE - 83350 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-31
Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14
Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain patisseries et confiseries, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigré, sauces (condiments) ; épices glaces à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; graines (semences) ; animaux vivants fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt. Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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