Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Les Belles Infidèles
Les Belles Infidèles, Association

Numéro de dépôt :
3866989
Date de dépôt :
15/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Les Belles Infidèles de Les Belles Infidèles

Présentation de la marque Les Belles Infidèles

Déposée le 15 octobre 2011 par Les Belles Infidèles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Belles Infidèles »

Le déposant est Les Belles Infidèles, Association domicilié(e) 107 rue Haxo - 75020 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Belles Infidèles domicilié(e) 107 rue Haxo - 75020 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41


Les Belles Infidèles, Association - 107 rue Haxo - 75020 - Paris - France


Les Belles Infidèles - 107 rue Haxo - 75020 - Paris - France


Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44

Inscription le 3 octobre 2012 - Rejet total n°585789 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-03

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.