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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BELLES ENDORMIES
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GILBERT ORCEL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GILBERT ORCEL
LES BELLES ENDORMIES, SAS

Numéro de dépôt :
4283623
Date de dépôt :
28/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
28/06/2026
GILBERT ORCEL de LES BELLES ENDORMIES

Présentation de la marque GILBERT ORCEL

Déposée le 28 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BELLES ENDORMIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GILBERT ORCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BELLES ENDORMIES domicilié(e) VILLA MIREILLE, 150 CHEMIN DE LA PORTEUSE - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 871 642 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES BELLES ENDORMIES, M. menard simon domicilié(e) Villa Mireille, 150 CHEMIN de la porteuse - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque GILBERT ORCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GILBERT ORCEL arrivera à expiration en date du 28 juin 2026.


LES BELLES ENDORMIES, SAS - VILLA MIREILLE, 150 CHEMIN DE LA PORTEUSE - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 818871642


LES BELLES ENDORMIES, M. menard simon - Villa Mireille, 150 CHEMIN de la porteuse - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21

Inscription le 18 mai 2017 - Rejet partiel n°700359 - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-05-18

Objets d'art en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles.