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Marques déposées par l'association loi 1901 LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE
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LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE BCE CLUB – RETRO – AUTO – MOTO et MINIATURES SALON CHAMPENOIS DU VEHICULE DE COLLECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE BCE CLUB – RETRO – AUTO – MOTO et MINIATURES SALON CHAMPENOIS DU VEHICULE DE COLLECTION
LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3651359
Date de dépôt :
19/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2019
LES BELLES CHAMPENOISES D\'EPOQUE BCE CLUB – RETRO – AUTO – MOTO et MINIATURES SALON CHAMPENOIS DU VEHICULE DE COLLECTION de LES BELLES CHAMPENOISES D\'EPOQUE

Présentation de la marque LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE BCE CLUB – RETRO – AUTO – MOTO et MINIATURES SALON CHAMPENOIS DU VEHICULE DE COLLECTION

Déposée le 19 mai 2009 par l'association loi 1901 LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE BCE CLUB – RETRO – AUTO – MOTO et MINIATURES SALON CHAMPENOIS DU VEHICULE DE COLLECTION »

Le déposant est l'association loi 1901 LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-PAUL PETIT domicilié(e) 7, RUE A. NOLL - 51100 - REIMS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE BCE CLUB – RETRO – AUTO – MOTO et MINIATURES SALON CHAMPENOIS DU VEHICULE DE COLLECTION est expirée depuis le 19 mai 2019.

LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE a également déposé les autres marques suivantes : LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE BCE CLUB – RETRO AUTO – MOTO et MINIATURES LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE


LES BELLES CHAMPENOISES D'EPOQUE, ASSOCIATION LOI 1901 - 38, avenue Hoche - 51100 - REIMS - France


JEAN-PAUL PETIT - 7, RUE A. NOLL - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 16 juillet 2020 - Déclaration de renouvellement / prorogation rejetée n°790731 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-07-16

Livres, brochures, revues produits de l'imprimerie.

Edition de documents, de revues, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, de site sur Internet.

Sorties à buts culturels sur les véhicules d'époque.

Organisation de manifestations sorties, expositions, réunions à buts culturels sur les véhicules d'époque.