Déposée le 19 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BEBES NATURE MIRETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SOMMEIL NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-23 du 4 juin 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BEBES NATURE MIRETTE domicilié(e) 22350 PLUMAUDAN - 22350 - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 264 085 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BERTRAND ROUDAUT domicilié(e) 7, IMPASSE DU HERON,35490 SENS DE BRETAGNE - 35490 - France.
La marque SOMMEIL NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3288339.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMEIL NATURE est expirée depuis le 19 avril 2014.
LES BEBES NATURE SARL MIRETTE - 22350 PLUMAUDAN - 22350 - France - SIREN 422264085
BERTRAND ROUDAUT - 7, IMPASSE DU HERON,35490 SENS DE BRETAGNE - 35490 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-40
Publication - Publication le 4 juin 2004 au BOPI 2004-23
Lits, matelas, futons, sommiers, meubles, étagères, fauteuils, sièges, meubles de bureaux, bureaux (meubles), mobilier de chambre (meubles), literie, couettes, surmatelas, oreillers, literie de voyage ou d'appoint. Tissus, couvertures, linge de lit, linge de maison, gigoteuses, linge de bain (à l'exception de l'habillement), tissu à usage textile. Tapis, paillassons, nattes, tatamis, linoleum, tentures murales, tapis de gymnastique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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