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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BATISSEURS BOURGUIGNONS
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BAT'EPARGNE L'INVESTISSEMENT PIERRE DANS LA MAISON INDUSTRIELLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BAT'EPARGNE L'INVESTISSEMENT PIERRE DANS LA MAISON INDUSTRIELLE
SAS “LES BATISSEURS BOURGUIGNONS” Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93476914
Date de dépôt :
16/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2013

Présentation de la marque BAT'EPARGNE L'INVESTISSEMENT PIERRE DANS LA MAISON INDUSTRIELLE

Déposée le 16 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BATISSEURS BOURGUIGNONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAT'EPARGNE L'INVESTISSEMENT PIERRE DANS LA MAISON INDUSTRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES BATISSEURS BOURGUIGNONS domicilié(e) 3, Avenue Général Touzet du Vigier,21121 AHUY (dossier no 2241850) - 21121 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 052 032 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour domicilié(e) 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON (dossier no 2241850) - 21000 - France.

La marque BAT'EPARGNE L'INVESTISSEMENT PIERRE DANS LA MAISON INDUSTRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93476914.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BAT'EPARGNE L'INVESTISSEMENT PIERRE DANS LA MAISON INDUSTRIELLE est expirée depuis le 16 juillet 2013.


SAS “LES BATISSEURS BOURGUIGNONS” Société par actions simplifiée - 3, Avenue Général Touzet du Vigier,21121 AHUY (dossier no 2241850) - 21121 - France - SIREN 334052032


Maître BOUCHARD Daniel Avocat à la Cour - 62, Rue Chabot Charny,21000 DIJON (dossier no 2241850) - 21000 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2003-46

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2003 n°2241850 - Publication au BOPI 2003-04-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-06

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

- Opérations de placements immobiliers réalisés par l'achat de maisons individuelles en vue de les louer

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.