Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société LES BARTAVELLES
/
LES BARTAVELLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BARTAVELLES
LES BARTAVELLES

Numéro de dépôt :
92445836
Date de dépôt :
07/12/1992
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/12/2012

Présentation de la marque LES BARTAVELLES

Déposée le 7 décembre 1992 par la société LES BARTAVELLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BARTAVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-04 du 29 janvier 1993.

Le déposant est la société LES BARTAVELLES domicilié(e) SARL, Les Clos des Pommiers,05200 EMBRUN (dossier no 2222890) - 05200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 461 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PERNIN-JAUME NANCY domicilié(e) Hôtel les BARTAVELLES, Clos des Pommiers, CROTS,05200 EMBRUN (dossier no 2222890) - 05200 - France.

La marque LES BARTAVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES BARTAVELLES est expirée depuis le 7 décembre 2012.


LES BARTAVELLES - SARL, Les Clos des Pommiers,05200 EMBRUN (dossier no 2222890) - 05200 - France - SIREN 339461717


PERNIN-JAUME NANCY - Hôtel les BARTAVELLES, Clos des Pommiers, CROTS,05200 EMBRUN (dossier no 2222890) - 05200 - France


Renouvellement sans limitation le 17 juin 2002 n°2222890 - Publication au BOPI 2002-06-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-25

Errata - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 29 janv. 1993 au BOPI 1993-04

Hotel Restaurant