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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BARONS GASCONS
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BARONNE JACQUES DE SAINT PASTOU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BARONNE JACQUES DE SAINT PASTOU
LES BARONS GASCONS, SARL

Numéro de dépôt :
4015186
Date de dépôt :
25/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/06/2023
BARONNE JACQUES DE SAINT PASTOU de LES BARONS GASCONS

Présentation de la marque BARONNE JACQUES DE SAINT PASTOU

Déposée par voie électronique le 25 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BARONS GASCONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BARONNE JACQUES DE SAINT PASTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES BARONS GASCONS domicilié(e) Domaine de Rébert - 32224 - MONGUILHEM - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 155 756 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France.

La marque BARONNE JACQUES DE SAINT PASTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BARONNE JACQUES DE SAINT PASTOU est expirée depuis le 25 juin 2023.

LES BARONS GASCONS a également déposé les autres marques suivantes : LES BARONS GASCONS , Lou Bailèit , BARONNE DE BONREPAUX , BARONNE DE BONREPAUX , AMARICO-Cocktail avec alcool , L'AMOUR EST DANS LE CHAI , AMARICO , L'ARMAGNAC EST DANS LE PRE


LES BARONS GASCONS, SARL - Domaine de Rébert - 32224 - MONGUILHEM - France - SIREN 404155756


SCP BBLM, Mme. Myriam ANGELIER - 3 Place Félix Baret - 13006 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; produits de charcuterie dont pâtés, terrines, rillettes, mousses, ballottines et plats cuisinés ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.