Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE LES BAOUX
SCEA LES BAOUX

Numéro de dépôt :
4383408
Date de dépôt :
21/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/08/2027
DOMAINE LES BAOUX de LES BAOUX

Présentation de la marque DOMAINE LES BAOUX

Déposée par voie électronique le 21 août 2017 par LES BAOUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE LES BAOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-37 du 15 septembre 2017.

Le déposant est LES BAOUXTODO domicilié(e) 270 CHEMIN DES CHENES - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES BAOUX, STEPHANE HONORAT domicilié(e) 270 CHEMIN DES C HENES - 13510 - EGUILLES - France.

La marque DOMAINE LES BAOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4383408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LES BAOUX arrivera à expiration en date du 21 août 2027.

LES BAOUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES BAOUX


SCEA LES BAOUX - 270 CHEMIN DES CHENES - 13510 - EGUILLES - France


SCEA LES BAOUX, STEPHANE HONORAT - 270 CHEMIN DES C HENES - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Vins d’appellation d’origine protégée ; vins à indication géographique protégée.