Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DES BAOUX
SCEA LES BAOUX

Numéro de dépôt :
4578249
Date de dépôt :
02/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2029
DOMAINE DES BAOUX de LES BAOUX

Présentation de la marque DOMAINE DES BAOUX

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2019 par LES BAOUXTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DES BAOUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-39 du 27 septembre 2019.

Le déposant est LES BAOUXTODO domicilié(e) 270 CHEMIN DES CHENES - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA LES BAOUX, Monsieur STEPHANE HONORAT domicilié(e) 270 CHEMIN DES CHENES - 13510 - EGUILLES - France.

La marque DOMAINE DES BAOUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4578249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BAOUX arrivera à expiration en date du 2 septembre 2029.

LES BAOUX a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE LES BAOUX


SCEA LES BAOUX - 270 CHEMIN DES CHENES - 13510 - EGUILLES - France


SCEA LES BAOUX, Monsieur STEPHANE HONORAT - 270 CHEMIN DES CHENES - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 27 sept. 2019 au BOPI 2019-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2020 au BOPI 2020-13

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.