Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Bains Orientalys
Les Bains Orientalys, SARL

Numéro de dépôt :
3933378
Date de dépôt :
11/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
11/07/2022
Les Bains Orientalys de Les Bains Orientalys

Présentation de la marque Les Bains Orientalys

Déposée le 11 juillet 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Bains Orientalys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les Bains Orientalys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Bains Orientalys domicilié(e) 109 avenue du 21 août - 40280 - Saint Pierre du Mont - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 120 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Bains Orientalys, Mme. Asmaa Dussans domicilié(e) 109 avenue du 21 août - 40280 - Saint Pierre du Mont - France.

La marque Les Bains Orientalys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Bains Orientalys est expirée depuis le 11 juillet 2022.


Les Bains Orientalys, SARL - 109 avenue du 21 août - 40280 - Saint Pierre du Mont - France - SIREN 534120969


Les Bains Orientalys, Mme. Asmaa Dussans - 109 avenue du 21 août - 40280 - Saint Pierre du Mont - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

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