Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

KASA
Les Bains de Marrakech, SAS

Numéro de dépôt :
4185918
Date de dépôt :
04/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
KASA de Les Bains de Marrakech

Présentation de la marque KASA

Déposée par voie électronique le 4 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Bains de Marrakech auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KASA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Les Bains de Marrakech domicilié(e) 45 rue Maurice Bertaux - 78600 - Le Mesnil le Roi - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 047 063 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Les Bains de Marrakech, M. Kader Boufraine domicilié(e) 45 rue Maurice Bertaux - 78600 - Le Mesnil le Roi - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43


Les Bains de Marrakech, SAS - 45 rue Maurice Bertaux - 78600 - Le Mesnil le Roi - France - SIREN 534047063


Les Bains de Marrakech, M. Kader Boufraine - 45 rue Maurice Bertaux - 78600 - Le Mesnil le Roi - France


Publication - Publication le 26 juin 2015 au BOPI 2015-26

Inscription le 5 janvier 2017 - Rejet total n°692152 - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-01-05

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

épices ; sandwiches, pizzas ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs ; services hôteliers.