Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
La Petite Beauceronne
Numéro de dépôt :
4101884
Date de dépôt :
28/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque La Petite Beauceronne
Déposée par voie électronique le 28 juin 2014 par LES AVEREAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Petite Beauceronne »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675837 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02