Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AUTOBUS AURELIENS
/
AUTOBUS AURELIENS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTOBUS AURELIENS
LES AUTOBUS AURELIENS - SARL

Numéro de dépôt :
92425618
Date de dépôt :
06/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2002

Présentation de la marque AUTOBUS AURELIENS

Déposée le 6 juillet 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AUTOBUS AURELIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AUTOBUS AURELIENS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-28 du 21 août 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES AUTOBUS AURELIENS domicilié(e) Zone Industrielle - Quartier du Quintin, 13300 SALON DE PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 062 528 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES AUTOBUS AURELIENS Madame Claude RENOUX-PETIT - France.

La marque AUTOBUS AURELIENS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTOBUS AURELIENS est expirée depuis le 6 juillet 2002.

LES AUTOBUS AURELIENS a également déposé les autres marques suivantes : LES AUTOBUS AURELIENS


LES AUTOBUS AURELIENS - SARL - Zone Industrielle - Quartier du Quintin, 13300 SALON DE PROVENCE - France - SIREN 342062528


LES AUTOBUS AURELIENS Madame Claude RENOUX-PETIT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45

Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28

Transport de personnes ou de marchandises