Marque expirée - Marque en non vigueur

Bastide des Aurières
LES AURIERES Société Civile d'Exploitation Agricole

Numéro de dépôt :
3453321
Date de dépôt :
28/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2016
Bastide des Aurières de LES AURIERES Société Civile d\'Exploitation Agricole

Présentation de la marque Bastide des Aurières

Déposée le 28 septembre 2006 par la société LES AURIERES Société Civile d'Exploitation Agricole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bastide des Aurières »

Le déposant est la société LES AURIERES Société Civile d'Exploitation Agricole domicilié(e) Bastide des Aurières, Route de Carmignan,30200 BAGNOLS SUR CEZE - 30200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 079 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Francine PAPONNAUD SELARL RIOUX ANTOINE PAPONNAUD DEVINNE domicilié(e) 76 avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastide des Aurières est expirée depuis le 28 septembre 2016.


LES AURIERES Société Civile d'Exploitation Agricole - Bastide des Aurières, Route de Carmignan,30200 BAGNOLS SUR CEZE - 30200 - France - SIREN 443079876


Maître Francine PAPONNAUD SELARL RIOUX ANTOINE PAPONNAUD DEVINNE - 76 avenue Marceau,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Boissons de fruits et jus de fruits. Sirops et autres préparations pour faire des boissons. Nectars de fruit.

Boissons alcooliques (sauf bières et vins). Digestifs (alcools et liqueurs). Vins de pays ou d'appellation d'origine. Spiritueux. Extraits ou essences alcooliques.

Services de restauration (alimentation). Hébergement temporaire. Services de bars. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires.