Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ROTONDE CAVALIER
Numéro de dépôt :
1659908
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
26/02/2001
Présentation de la marque ROTONDE CAVALIER
Déposée le 26 février 1991 par LES AUBESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « ROTONDE CAVALIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ROTONDE CAVALIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1659908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROTONDE CAVALIER est expirée depuis le 26 février 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41