Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELICES DE GUYENNE
Association Les ATELIERS SAINT-JOSEPH

Numéro de dépôt :
3052919
Date de dépôt :
15/09/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/2010

Présentation de la marque DELICES DE GUYENNE

Déposée le 15 septembre 2000 par l'association loi 1901 Les ATELIERS SAINT-JOSEPH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELICES DE GUYENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-43 du 27 octobre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Les ATELIERS SAINT-JOSEPH domicilié(e) Association loi 1901, 2, allée des Isatis, PICHEY, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 849 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Les ATELIERS SAINT-JOSEPH - France.

La marque DELICES DE GUYENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3052919.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICES DE GUYENNE est expirée depuis le 15 septembre 2010.

Les ATELIERS SAINT-JOSEPH a également déposé les autres marques suivantes : COMME AUTREFOIS , ALIQUIN , FIN'AMOR , LES ATELIERS SAINT-JOSEPH , CHATEAU DE VIMONT , Magdeleine & Joseph , LES JARDINS D'ALIENOR


Association Les ATELIERS SAINT-JOSEPH - Association loi 1901, 2, allée des Isatis, PICHEY, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 781849559


Association Les ATELIERS SAINT-JOSEPH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-08

Publication - Publication le 27 oct. 2000 au BOPI 2000-43

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