Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comme AUTREFOIS
Les ATELIERS SAINT-JOSEPH (ASSOCIATION) Loi 1901

Numéro de dépôt :
98733166
Date de dépôt :
14/05/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/05/2008

Présentation de la marque Comme AUTREFOIS

Déposée le 14 mai 1998 par la société Les ATELIERS SAINT-JOSEPH (ASSOCIATION) Loi 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Comme AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la société Les ATELIERS SAINT-JOSEPH (ASSOCIATION) Loi 1901 domicilié(e) 2, allée des Isatis, PICHEY, 33700 MERIGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 781 849 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me D. TURBET DELOF Les ATELIERS SAINT-JOSEPH - France.

La marque Comme AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comme AUTREFOIS est expirée depuis le 14 mai 2008.


Les ATELIERS SAINT-JOSEPH (ASSOCIATION) Loi 1901 - 2, allée des Isatis, PICHEY, 33700 MERIGNAC - France - SIREN 781849559


Me D. TURBET DELOF Les ATELIERS SAINT-JOSEPH - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

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